Conseil communautaire jeudi 14 septembre à Vallon Pont d’Arc

A 18h30, salle du château-mairie à Vallon Pont d’Arc.
Ordre du jour :
* Administration générale et ressources humaines
Création de la commission de délégation des services publics.
Modification des statuts du SYMPAM (Pays Ardèche méridionale)
Transfert de compétence "maisons de services au public"
Création et modification de postes
Contrat d’apprentissage
* Culture
Fonds de concours : terrain multisports, petit patrimoine
Sentiers des dolmens : campagne de financement participatif (crowdfunding)
Cinéma : définition des besoins pour le contrat de concession du service public
* Urbanisme et habitat
Avancement des PLU des communes
* Opération Grand Site
Convention cadre
Cession module des sanitaires du Pont d’Arc
* Espaces naturels
Opérations du contrat de rivière
* Economie
Projet Zone d’Activités sur Lanas
Convention EPORA pour ZA
* Voirie
Fonds de concours travaux de voirie 2017
* Questions diverses et informations


Nous rencontrer

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Communauté de Communes des Gorges de l’Ardèche

215 Route vieille du Pont d’Arc
07150 Vallon Pont d’Arc

Tél : 04 75 37 61 13
Accueil : Contact
Réception du public au 2ème étage (ascenseur) :
du lundi au vendredi,
de 9 heures à 12h30 et de 13h30 à 16 heures

07150 Vallon Pont d’Arc
Tél : 04 75 37 61 13