Conseil communautaire

Siège de la communauté de communes, Vallon Pont d’Arc

Les séances du conseil communautaire sont ouvertes au public.

Ordre du jour :
• Administration Générale et Ressources Humaines
Recrutement pour accroissement saisonnier et occasionnel
Lancement du recrutement d’un chargé de facturation pour la redevance incitative
Actualisation du tableau des effectifs au 01/04/2018
Comité Technique et CHSCT commun avec 2 communes
Création du poste de chef de service de Police Municipale
• Ordures Ménagères
Autorisation de signature pour les marchés de collecte et l’acquisition de bacs
Information : rapport sur la mission de maitrise œuvre des Points d’Apport Volontaire
• Economie
Règlement d’aide aux TPE avec points de vente
Règlement pour l’aide à l’immobilier d’entreprise
Convention de mise en œuvre des aides économiques avec la Région
Cession de terrain ZA des Estrades
• Pôle d’échanges multimodal
Avenant n°3 à la convention tripartite avec la Région et le Département
• Finances
CA 2017
Taux imposition 2018
Taxe Ordures Ménagères et redevance incitative 2018 – redevance des professionnels
Budgets 2018 et emprunt
Admissions en non-valeur
• Urbanisme
Avancement et suivi des PLU des communes
Convention PUP sur SALAVAS
• Mobilités
Convention de mise à disposition des vélos à assistance électrique
Convention avec la commune de Vallon pour la gestion des parkings
• Questions diverses et informations


Nous rencontrer

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Communauté de Communes des Gorges de l’Ardèche

215 Route vieille du Pont d’Arc
07150 Vallon Pont d’Arc

Tél : 04 75 37 61 13
Accueil : Contact
Réception du public au 2ème étage (ascenseur) :
du lundi au vendredi,
9h - 12h30 et 13h30 - 16h