Conseil communautaire

Maison pour tous, Vagnas

à 18h30.
séance publique. gratuit et ouvert à tous.

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ordre du jour :

• Administration Générale et Ressources Humaines
Recrutement sous contrat d’engagement éducatif (animateurs saisonniers)
Création/modification de postes
Convention avec le Centre de Gestion pour l’assurance des risques statutaires
Convention pour le service commun mutualisé de Police Municipale
Convention utilisation ancien collège Ageron
Modification d’un délégué au SYMPAM (Pays Ardèche Méridionale)
• Ordures Ménagères
Marchés bacs et collecte
Modification de la définition des besoins
• Economie : reprise et cessions de terrains ZA des Estrades
• Culture et sports
Fonds de concours petit patrimoine et terrains multisports
Soutien aux évènements associatifs d’intérêt communautaire
Choix du prestataire pour la délégation de service public du cinéma communautaire
Protocole d’accord avec l’association du cinéma le Foyer
• Finances : tarifs redevance Ordures Ménagères
• Services à la personne
Versement d’un acompte sur subvention à l’association les Péquélous
Versement d’un acompte sur subvention à l’association ADMR
• Espaces naturels/Rivière
Convention EPTB Bassin de l’Ardèche pour auto surveillance des baignades
Convention EPTB Bassin de l’Ardèche sur suivi et sensibilisation fréquentation 2018
convention EPTB sur aménagement confluence à Auriolles
• Voie verte
Définition des besoins tranche Vogüé-Pradons
Délégation maitrise d’ouvrage au SDE07 pour éclairage tunnels
• Opération Grand Site : avenant à la convention d’occupation temporaire du site du Pont d’Arc
• Fibre optique : avenant convention financière avec le syndicat Ardèche Drome Numérique
• Urbanisme : avancement et suivi des PLU des communes
• Mobilités
Mise à jour des forfaits post stationnement
Avenant prolongation de la convention de délégation de compétence
• Questions diverses et informations


Nous rencontrer

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Communauté de Communes des Gorges de l’Ardèche

215 Route vieille du Pont d’Arc
07150 Vallon Pont d’Arc

Tél : 04 75 37 61 13
Accueil : Contact
Réception du public au 2ème étage (ascenseur) :
du lundi au vendredi,
de 9 heures à 12h30 et de 13h30 à 16 heures

07150 Vallon Pont d’Arc
Tél : 04 75 37 61 13