Conseil communautaire à Orgnac l’Aven

Salle d’animation rurale (au village)

Séance publique, ouverte à tous.
Jeudi 12 juillet à 18h.

Ordre du jour :
Administration Générale et Ressources Humaines
Créations et transformations de postes
Contrat d’apprentissage
Composition du Comité Technique et du Comité Hygiène Sécurité et conditions de travail
Adhésion au Syndicat Mixte des Inforoutes
Principe de désignation d’un délégué de la protection des données
Convention pour les Maisons de Service au Public (MSAP)
SICTOBA et SIDOMSA : approbation des retraits et adhésions
Convention d’occupation du Pôle de Services Intercommunal (actualisation)
Ordures Ménagères
Marchés OM : achat des bacs en Points d’Apport Volontaire, logiciel, collecte
Définition des besoins pour la partie de la collecte au porte à porte
Marché travaux des Points d’Apport Volontaire – contrat cadre
Convention avec CITEO et Adelphe pour l’optimisation de la collecte
Voie verte
Marchés des travaux, des garde-corps et de la signalétique
Economie
Modification du règlement d’aide aux TPE avec point de vente
Avenant à la convention sur la gestion de la zone partagée du Vinobre
ZA des Estrades : modification de la destination d’une parcelle
Finances
Taxe de séjour : nouveaux tarifs des hébergements non classés
Répartition du FPIC (fonds de péréquation intercommunal et communal)
Régularisation de la participation familiale pour la crèche les Elfes
Budget 2018 : Décision Modificative N°1
Admissions en non-valeur pour des titres Ordures Ménagères
Services à la personne Enfance
Tarification des accueils de loisirs
Participation annuelle 2016-2017 pour le service mutualisé des rythmes scolaires
Opération Grand Site – UNESCO
Approbation de la Charte UNESCO et maitrise d’ouvrage d’actions
Urbanisme
Avancement et suivi des PLU des communes :
PLU de SAMPZON
Mobilités
Convention avec la commune de Sampzon pour le transport du marché
Questions diverses et informations


Nous rencontrer

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Communauté de Communes des Gorges de l’Ardèche

215 Route vieille du Pont d’Arc
07150 Vallon Pont d’Arc

Tél : 04 75 37 61 13
Accueil : Contact
Réception du public au 2ème étage (ascenseur) :
du lundi au vendredi,
de 9 heures à 12h30 et de 13h30 à 16 heures

07150 Vallon Pont d’Arc
Tél : 04 75 37 61 13