Conseil communautaire à Salavas

Mardi 19 octobre 2021 à 18h
à la salle des fêtes de Sampzon (derrière la mairie)

La séance est ouverte au public, dans la limite des places disponibles. Port du masque obligatoire.

Ordre du jour :

DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES

Économie
-  Convention avec AMESUD
-  Adhésion à la Maison de l’Emploi (MDEF)
-  Demande de subvention auprès de la Banque des Territoires pour le co-financement d’une solution numérique pour le commerce local
-  Convention avec le Groupement de Défense Sanitaire des Abeilles de l’Ardèche (GDSA07) pour la lutte contre le frelon asiatique
-  Regroupement des Offices de tourisme « Du Rhône aux gorges de l’Ardèche » et « Pont d’Arc Ardèche » au sein d’une même structure. Création de « Gorges de l’Ardèche Tourisme »

Urbanisme
-  Approbation de la modification simplifiée du PLU de Chauzon
-  Débat sur le PADD (plan d’aménagement et de développement durable) de la commune de Grospierres

RESSOURCES

Ressources Humaines
-  Prestation du centre de gestion de la fonction publique territoriale (CDG07) sur le calcul de l’allocation chômage
-  Mise en œuvre du RIFSEEP (régime indemnitaire des fonctionnaires)
-  Présentation du CTG (Convention Territoriale Globale) mis en œuvre avec la CAF et ouverture d’un poste pour un chargé de projet coopération CTG.

Administration Générale
-  Convention de mise à disposition des locaux de la SPL Pont d’Arc Ardèche et de Passerelle Patrimoine

Finances
-  Fonds de concours (commune de Balazuc)
-  Admission en non-valeur
-  Montant définitif des attributions de compensation 2021
-  Décision Modificative N°3

ENVIRONNEMENT

Espaces Naturels
-  Convention cadre de l’Opération Grand Site Combe d’Arc
-  Demande de subvention auprès du Département pour la restauration et la protection de parcelles au lieu-dit « Trou de la Lune ».

Ordures Ménagères
-  Rapport des coûts 2020
-  Tarif des campings pour l’accès aux déchetteries
-  Protocole d’accord transactionnel

ENFANCE JEUNESSE CULTURE

Culture
-  Mission Dolmens : demande de subvention au Département
-  Ecole de Musique : convention 2021-2022 et soutien financier 2021

Questions diverses et informations


Nous rencontrer

JPEG - 41.7 ko

Communauté de Communes des Gorges de l’Ardèche

215 Route vieille du Pont d’Arc
07150 Vallon Pont d’Arc

Tél : 04 75 37 61 13
Contactez-nous
Allo déchets : 04 87 60 00 00

du lundi au jeudi,
8h30 - 12h30 et 13h30 - 17h
le vendredi,
8h30 - 12h30 et 13h30 - 16h

JPEG - 64.1 ko
PNG - 76.7 ko