Conseil communautaire à Salavas

Salle municipale de Salavas
Séance ouverte au public dans la limite des places disponibles (dispositions sanitaires)

ordre du jour :

• Administration Générale

  • Délégations au président et au bureau
  • Election des délégués au sein des syndicats intercommunaux : SICTOBA (Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures de la Basse Ardèche) EPTB (Etablissement Public du Bassin Versant) Ardèche et EPTB AB Cèze, ADN (Ardèche Drôme Numérique - fibre optique) SDEA (Syndicat Départemental d’Equipement de l’Ardèche) SEBA-SPANC (Syndicat des Eaux du Bassin de l’Ardèche - assainissement non collectif) Numérian SDE 07 (Syndicat Départementale d’Energies) SMAM (Syndicat Mixte de l’Ardèche Méridionale) piscine Perle d’eau, SYMPAM Pays et SCOT Syndicat Mixte du Pays de l’Ardèche Méridionale
  • Election des représentants au sein des diverses instances et organismes extérieurs : ALEC (Agence Locale de l’Energie et du Climat), Mission Locale, Conseil de surveillance hôpital local, aérodrome Lanas, CNAS (comité national d’action sociale) , EPORA (établissement Public Foncier de l’Ouest Rhône-Alpes)
  • Désignation des membres de la commission d’appel d’offres
  • Désignation des membres de la commission de délégation des services publics
  • Election des membres du collège employeur du Comité Technique et de la Commission Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail (CHSCT)
  • Désignation des membres du Service Public Industriel et Commercial des déchets
  • Election des mandataires de la Société Publique Locale Destination Pont d’Arc Ardèche
  • Mise en place de la Commission Locale d’Evaluation du Transfert des Charges (CLETC)
  • Indemnités de fonctions

• Questions diverses et informations


Nous rencontrer

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Communauté de Communes des Gorges de l’Ardèche

215 Route vieille du Pont d’Arc
07150 Vallon Pont d’Arc

Tél : 04 75 37 61 13
Contactez-nous
Allo déchets : 04 87 60 00 00

Accueil du public niveau 3 (ascenseur) :
du lundi au vendredi,
9h - 12h30 et 13h30 - 16h

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