La prochaine réunion du conseil communautaire des Gorges de l'Ardèche se tient mardi 12 décembre à 18h, à Ruoms (salle Rionis).

La séance est publique.

Ordre du jour :

DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES

Économie

• Avis consultatif sur les dimanches du maire de la commune de Lagorce (jours d’ouverture de commerces)
• Convention services de proximité avec l’association AMESUD
• Convention avec la plateforme Initiative Seuil De Provence Ardèche Méridionale (ISDPAM)
• Demande de subvention auprès de la Région AURA pour le forum de l’emploi 2024

RESSOURCES

Administration Générale

• Création d’une vice-présidence ressources humaines et élection d’un(e) vice-président(e) 
• Renouvellement des conventions avec la Poste pour les agences postales intercommunales de Saint-Remèze, d’Orgnac-l’Aven et de Labastide-de-Virac
• Convention de mise à disposition d’un véhicule de police municipale par la mairie de Ruoms

Ressources Humaines

• Création d’un poste de chef de police municipale
• Création d’un poste d’adjoint technique
• Création d’un poste d’éducateur territorial des activités physiques et sportives (ETAPS)
• Modification de la participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire santé au 1er janvier 2024

Finances

• Convention avec la SPL - Office du tourisme Gorges de l’Ardèche Pont d’Arc pour la mission « Maison de la saisonnalité »
• Convention de transfert de la Maison de la saisonnalité
• Clôture des budgets annexes du Pays et reprise des résultats
• Modification des indemnités de fonction des élus
• Remboursement d’une facture d’eau à la maison de santé de Ruoms
• Décision modificative n°4 au budget principal
• Ouverture de crédits en investissement
• Convention avec les communes pour les évènements « déchets ménagers »

ENVIRONNEMENT

Déchets ménagers

• Convention avec le SICTOBA pour la collecte du verre
• SICTOBA - Responsabilité Élargie du Producteur (REP) Bâtiment 
• Mise à jour du règlement de collecte et de facturation
• Présentation du rapport annuel des coûts et de la qualité du service public des déchets ménagers 2022
• Tarifs de Redevance Spéciale des professionnels et services publics

ENFANCE – JEUNESSE – SOCIAL - CULTURE

Information : point d’étape sur le centre socio-culturel