La prochaine réunion du conseil communautaire des Gorges de l'Ardèche se tient mardi 14 novembre à 18h, à la salle des fêtes de Vogüé.

La séance est publique.

Ordre du jour :

DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES

Habitat

• Signature de la convention pour le Service public de la performance énergétique de l’habitat (SPPEH) 2023

RESSOURCES

Administration Générale

• Prestation archive du Centre de gestion 07

Ressources Humaines

• Création d'un poste de directeur territorial

Finances

• Convention d'ingénierie financière
• Admissions de créances éteintes
• Création d'un service "cuisine centrale" assujetti à la TVA
• Décision modificative n°2 budget mobilité
• Décision modificative n°3 budget principal
• Attribution de compensation définitive

ENVIRONNEMENT

Déchets ménagers

• Prolongation du marché de collecte et de lavage des colonnes aériennes

VOIRIE - RÉSEAUX - BÂTIMENTS

Voirie

• Reconduction du marché de travaux de voirie pour une durée de 1 an