La prochaine réunion du conseil communautaire des Gorges de l'Ardèche se tient mardi 16 décembre à 18h, à la salle polyvalente de Pradons.

La séance est publique.

Ordre du jour

• Validation du procès-verbal du dernier conseil communautaire du 25 novembre 2025

RESSOURCES

Administration Générale

• Validation du dossier de consultation des entreprises pour le renouvellement de la délégation de service public (DSP) du CINE7
• Création de la commission spéciale DSP CINE7
• Modification des statuts du SEBA
• Avis sur le retrait du SEBA des communes de Les Assions et de Malbosc
• Convention de partenariat financier à intervenir entre les 5 intercommunalités pour le contrat local de santé 2025-2028

Ressources Humaines

• Adhésion assurance statutaire Relyens

Finances

• Attributions de compensation définitive
• Ouverture de crédits d’investissement (25%)
• Décisions modificatives sur l’ensemble des budgets de la communauté de communes
• Subvention à l’association « La Base » pour le financement d’un projet porté par un groupe de jeunes du territoire

ENVIRONNEMENT

Déchets

• Mise à jour du règlement de collecte et de facturation
• Rapport annuel des coûts et de la qualité du service public des déchets ménagers 2024
• Tarifs de redevance spéciale des professionnels et services publics

Bâtiments

• Adhésion au groupement de commandes marché de performance

ENFANCE – JEUNESSE – SOCIAL – CULTURE – CUISINE INTERCOMMUNALE

Petite Enfance

• Convention pour l’accueil d’enfants de la communauté de communes du Bassin d’Aubenas