La prochaine réunion du conseil communautaire des Gorges de l'Ardèche se tient mardi 1er juillet à 18h, en extérieur dans la cour de la mairie de Bessas (repli dans la salle polyvalente en cas de mauvais temps).

La séance est publique.

Ordre du jour

Validation du procès-verbal du dernier conseil communautaire du 27 mai 2025

POLE DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES

Planification

• Avis sur le document cadre rédigé par la Chambre d’Agriculture de l’Ardèche et proposé par la Préfecture de l’Ardèche pour les projets d’installation photovoltaïque 

POLE RESSOURCES

Administration générale

• Adhésion de la communauté de commune au service Premium de Territoire énergie 07 (TE 07)
• Convention entre la communauté de commune et les communes pour l’application de l’offre premium de territoire énergie 07 sur le territoire

Ressources Humaines 

• Convention de disponibilité du Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS)
• Rupture conventionnelle 

Finances

• Convention de groupement de commandes pour la réalisation d’un audit technique et d’une analyse financière de la piscine de la « Perle d’Eau »
• Avenant financier 2025 à la convention relative au Pacte local des solidarités

Cuisine intercommunale

• Création de nouveaux tarifs pour la cuisine intercommunale 

POLE TECHNIQUE

Espaces naturels

• Modification du schéma de randonnée

Ordures ménagères

• Exonération TEOM pour 2026
• Suppression de l'exonération bâtiment non desservi 2026

Bâtiments

• Convention avec le SDIS pour l’autoriser à utiliser l’ancien collège pour des exercices 

POLE ENFANCE ACTIONS SOCIALES ET CULTURELLES

Enfance-Jeunesse

• Convention avec la Mission locale de l’Ardèche méridionale
• Renouvellement de la convention partenariale avec le Collège Henri Ageron pour le développement d’actions en direction des jeunes 

Action Sociale

• Désignation des élus communautaires appelés à siéger au conseil de développement du centre social et culturel intercommunal

Culture 

• Intervention musicale en mesure scolaire : conventions et tarif année scolaire 2025/26