La prochaine réunion du conseil communautaire des Gorges de l'Ardèche se tient mardi 2 juin à 18h, à la salle d'animation rurale d'Orgnac-l'Aven.

La séance est publique, dans la limite des places disponibles.

 

Ordre du jour

Ressources humaines

  • Indemnités des élus
  • Tableaux d’avancements de grade au titre de l’année 2026
  • Création d’un poste d’agent social principal 1ère classe à temps complet
  • Augmentation de la quotité du temps de travail du poste de l’agence postale de Vogüé

Finances 

  • Approbation du compte de gestion 2025 – Budget principal
  • Approbation du compte de gestion 2025 – Budget annexe Mobilités
  • Approbation du compte de gestion 2025 – Budget annexe ZA Les Estrades
  • Approbation du compte financier unique 2025 – Budget principal
  • Approbation du compte financier unique 2025 – Budget annexe Mobilités
  • Approbation du compte financier unique 2025 – Budget annexe Za Les Estrades
  • Budget principal – affectation du résultat 2025
  • Budget annexe Mobilités– affectation du résultat 2025
  • Règlement budgétaire et financier
  • Budget supplémentaire au budget principal 2026
  • Budget supplémentaire au budget mobilités 2026
  • Durée des amortissements 
  • Taxe de séjour 2027
  • Composition de la CLECT
  • Composition de la CIID

Centre social et culturel  

  • Règlement intérieur des accueils de loisirs 
  • Tarif des accueils de loisirs pour les extérieurs
  • Tarif animations centre social et culturel
  • Subvention Mission Locale de l’Ardèche méridionale
Commune(s)
Orgnac-l'Aven
Lieu

Salle d'animation rurale
25, route de Pont Saint Esprit
07150 Orgnac-l'Aven
France

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