La prochaine réunion du conseil communautaire des Gorges de l'Ardèche se tient mardi 25 novembre à 18h, à la salle polyvalente de Salavas.
La séance est publique.
Ordre du jour
POLE DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES
Economie
- Avis sur les autorisations d’ouvertures dominicales des commerces pour la commune de Ruoms.
Agriculture
Plan pastoral territorial
POLE RESSOURCES
Administration générale
- Avenant n° 1 au contrat de délégation de service public portant sur l’exploitation et la programmation du cinéma intercommunal CINE7
Ressources humaines
- Modification de postes pour avancement de grade 2026
- Modification de postes pour changement de filière
Finances
- Décision modificative N°2 : opération d’ordre pour intégration de travaux à l’ancien collège
- Virement vers le budget annexe ZA les Estrades
- Clôture du budget annexe ZA les Estrades
POLE TECHNIQUE
Mobilités
- Avenant n°3 de prolongation du délai d’exécution pour les lots 1 et 3 du marché de travaux de la tranche 4 de la voie verte
- Définition des besoins pour le marché de la navette du Pont d’Arc
Déchets
- Attribution du marché de collecte des déchets (ordures ménagères, tri sélectif et cartons)
- Convention pour l’organisation de la collecte des déchets du hameau de Vaudanoux – commune de Rochecolombe
- Convention de mise à disposition ponctuelle de conteneurs à déchets
Voirie
- Convention entre le Syndicat des eaux Olivier de Serres et la communauté de communes dans le cadre du marché de voirie
Bâtiments
- Convention d’occupation au profit du secours populaire et de l’école intercommunale de musique dans les locaux de l’ancien collège de Vallon Pont d’Arc
- Subvention LEADER pour la prestation de maitrise d’œuvre de requalification de l’ancien collège de Vallon Pont d’Arc
Salle polyvalente Yves Serre
15 place de la mairie
07150 Salavas
France