La prochaine réunion du conseil communautaire des Gorges de l'Ardèche se tient mardi 25 novembre à 18h, à la salle polyvalente de Salavas.

La séance est publique.

Ordre du jour

POLE DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES

Economie

• Avis sur les autorisations d’ouvertures dominicales des commerces pour la commune de Ruoms.

Agriculture

• Plan pastoral territorial

   

POLE RESSOURCES

Administration générale

• Avenant n° 1 au contrat de délégation de service public portant sur l’exploitation et la programmation du cinéma intercommunal CINE7 

Ressources humaines  

• Modification de postes pour avancement de grade 2026
• Modification de postes pour changement de filière

Finances

• Décision modificative N°2 : opération d’ordre pour intégration de travaux à l’ancien collège
• Virement vers le budget annexe ZA les Estrades
• Clôture du budget annexe ZA les Estrades

POLE TECHNIQUE  

Mobilités 

• Avenant n°3 de prolongation du délai d’exécution pour les lots 1 et 3 du marché de travaux de la tranche 4 de la voie verte
• Définition des besoins pour le marché de la navette du Pont d’Arc

Déchets  

• Attribution du marché de collecte des déchets (ordures ménagères, tri sélectif et cartons)
• Convention pour l’organisation de la collecte des déchets du hameau de Vaudanoux – commune de Rochecolombe
• Convention de mise à disposition ponctuelle de conteneurs à déchets

Voirie

• Convention entre le Syndicat des eaux Olivier de Serres et la communauté de communes dans le cadre du marché de voirie 

Bâtiments

• Convention d’occupation au profit du secours populaire et de l’école intercommunale de musique dans les locaux de l’ancien collège de Vallon Pont d’Arc
• Subvention LEADER pour la prestation de maitrise d’œuvre de requalification de l’ancien collège de Vallon Pont d’Arc