La prochaine réunion du conseil communautaire des Gorges de l'Ardèche se tient mardi 27 juin à 18h, en plein air dans la cour de la mairie de Bessas (repli dans la salle des fêtes si mauvais temps).

La séance est publique.

Ordre du jour :

• Validation du procès-verbal du dernier conseil communautaire du 9 mai 2023
• Porté à connaissance des décisions de bureau du 1er semestre 2023
• Porté à connaissance des marchés publics du 1er semestre 2023

DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES

Economie

• Convention de partenariat avec la coopérative d’activité et d’emploi Pollen Scoop du relais d’information
• Projet « Canoë-Malin » et demande de subvention au titre du programme Territoire Pleine Nature Agriculture
• Convention de partenariat avec la Chambre d’Agriculture de l’Ardèche dans le cadre du PAiT

Planification

• Réponse à l’Appel à Manifestation d’intérêt (AMI) en vue de l’élaboration des orientations d’aménagement et de programmation (OAP) dans le cadre du PLUi
• Réponse à l’Appel à Manifestation d’intérêt (AMI) au sujet du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI)

RESSOURCES

Administration Générale

• Mise à jour des statuts de la communauté de communes
• Délégations de pouvoirs du conseil communautaire au Président
• Désignation d’un (e) délégué (e)titulaire au Syndicat Mixte du Pays de l’Ardèche Méridionale
• Désignation d’un(e) délégué (e) suppléant(e) su Syndicat Mixte NUMERIAN
• Avenant au contrat de location avec le Département pour le logement des saisonniers

Ressources Humaines

• Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet
• Création d’un poste d’adjoint administratif (15h hebdomadaire)

 Finances

• Admission de créances éteintes
• Décision modificative N°2 au budget principal
• Décision modificative N°2 au budget annexe Mobilité
• Tarifs taxe de séjour 2024

ENVIRONNEMENT

Mobilités

• Convention financière avec l’ALEC pour le projet AMI TENMOD « véhicule partagé en milieu rural »
• Définition du besoin pour un marché concernant l’aménagement d’une nouvelle tranche de voie verte Via Ardèche

Espaces Naturels

• Convention avec l’EPTB concernant la révision du profil de baignade de Vogüe

Déchets Ménagers

• Suppression de l’exonération de la TEOM (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères) pour les immeubles non desservis par le service d’enlèvement des déchets
• Exonération de la TEOM

ENFANCE – JEUNESSE – SOCIAL – CULTURE

Cuisine intercommunale

• Tarif des repas
• Demande de subvention à la CAF pour la cuisine intercommunale

Petite-Enfance

• Demande de subvention à la CAF dans le cadre du FME (Fonds de Modernisation)
• Lancement du marché pour la micro crèche de Pradons

Enfance

• Demande de subvention CAF pour l’aménagement d’un espace « plonge » pour l’accueil de loisirs de Vallon Pont d’Arc
• Demande de subvention MSA Mobilité et numérique

Jeunesse

• Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) labellisation et demande de subvention
• Promeneur du net : demande de subvention
• Promotion de la Laïcité, Valeurs de la république et prévention de la radicalisation : demande de subvention demande de subvention
• Média citoyenneté demande de subvention
• MSA Appel à projet jeunes : demande de subvention
• Convention d’organisation des interventions du service jeunesse avec le collège Henri Ageron Vallon Pont d’Arc
• Tarification forfaitaire annuelle pour les activités « Jeunesse »
• Tarifs ALSH

Dolmens

• Convention triennale (2023-2025) d’objectifs Atout association 07 entre le Département et la communauté de communes des Gorges de l’Ardèche / Ardèche terre de dolmens
• Convention de billetterie avec les SPL « Cévennes d’Ardèche » et « Gorges de l’Ardèche – Pont d’Arc » dans le cadre de visites guidées et autres manifestations payantes proposées par Ardèche, terre de dolmens.
• Tarification des visites Dolmens

Culture

• Création d’un service mutualisé pour les interventions musicales en milieu scolaire (IMS)
• Soutien 2023 aux évènements culturels et sportifs structurants
• Programme d’action d’éducation artistique et culturelle (EAC) 2023-2024. Demandes de subventions DRAC, Région, Département

Social

• Diagnostic sur la précarité en milieu rural