La prochaine réunion du conseil communautaire des Gorges de l'Ardèche se tient mardi 27 mai à 18h, à la salle de conférence du camping Huttopia à Vagnas.

La séance est publique.

Ordre du jour

Validation du procès-verbal du dernier conseil communautaire du 18 mars 2025

Audition de Pascal Bonnetain, Président de l’EPTB

POLE DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES

Agriculture

• Convention de partenariat avec la SAFER (Société d'aménagement foncier et d'établissement rural)
• Lettre de mission « Vigifoncier »

POLE RESSOURCES

Administration générale

• Recomposition du conseil communautaire dans la perspective du renouvellement de 2026
• Désignation d’un représentant pour la commission locale de l’eau du SAGE Bassin de la Cèze
• Convention pour la mise à disposition de logement à la maison de santé de Vallon Pont d’Arc

Ressources Humaines 

• Mise en place de l’indemnité chaussures pour les agents des crèches
• Création d’un poste d’auxiliaire de puériculture à la suite d’une réussite du concours d’auxiliaire de puériculture d’un agent 

Finances

• Approbation du compte de gestion 2024 – Budget principal
• Approbation du compte de gestion 2024 – Budget annexe Mobilité
• Approbation du compte de gestion 2024 – Budget annexe ZA Les Estrades
• Approbation du compte financier unique 2024 – Budget principal
• Approbation du compte financier unique 2024 – Budget annexe Za Les Estrades
• Approbation du compte financier unique 2024 – Budget annexe Mobilité
• Budget principal – affectation du résultat 2024
• Budget annexe Mobilités– affectation du résultat 2024
• Budget annexe ZA Les Estrades – affectation du résultat 2024
• Budget annexe ZA Les Estrades – DM n°1
• Taxe de séjour applicable à compter du 1^er janvier 2026

POLE TECHNIQUE

Bâtiment

• Désignation de la maîtrise d’œuvre pour la requalification de l’ancien collège de Vallon Pont d’Arc

POLE ENFANCE ACTIONS SOCIALES ET CULTURELLES

Culture 

• Soutien financier en faveur de l’école de musique des Gorges de l’Ardèche et de la compagnie l’Art d’En faire pour leurs interventions en faveur de l’éducation artistique.