La prochaine réunion du conseil communautaire des Gorges de l'Ardèche se tient mardi 28 avril à 18h, à la salle Rionis, Ruoms

La séance est publique, dans la limite des places disponibles.

Ordre du jour

• Election des membres du collège employeur au Comité Social Territorial CST  

• Élection des commissaires de la commission intercommunale des impôts directs (CIID) 

• Election des délégués au sein des syndicats intercommunaux :

  • Comité syndical du SICTOBA  

  • Comité syndical du Syndicat Mixte du Pays de l’Ardèche  

  • Comité syndical de l’Etablissement Public du Bassin Versant de l’Ardèche

  • Comité syndical de l’Etablissement Public du Bassin Versant AB Cèze  

  • Comité syndical du SEBA 

  • Comité du Syndicat de voirie et Travaux Annexes SYVTA 

  • Syndicat Départemental d’Equipement de l’Ardèche  

  • Syndicat Ardèche Drome Numérique (ADN) 

  • Syndicat Mixte de l’Ardèche Méridionale La Perle d’Eau 

  • Syndicat Territoire Energies 07 

  • Syndicat Territoire Energies 07 (ex SDE07) – commission consultative des EPCI  

• Election des représentants au sein des diverses instances et organismes extérieurs :

  • Conseil de surveillance de l’hôpital local de Vallon Pont d’Arc 

  • Conseil d’administration de la Mission Locale  

  • Bureau de la Mission Locale 

  • Maison de l’Emploi et de la Formation MDEF  

  • Comité de pilotage de la gestion de l’aérodrome d’Aubenas-Vals-Lanas

  • CNAS (comité national d’action sociale)  

  • Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône-Alpes EPORA  

  • Commission Locale d’Information des Grands Equipements Energétiques du Tricastin CLIGEET  

  • Agence Locale de l’Energie et du Climat (ALEC) 

  • LEADER GAL  

• Election des mandataires de la Société Publique Locale Gorges de l’Ardèche - Pont d’Arc