La prochaine réunion du conseil communautaire des Gorges de l'Ardèche se tient mardi 28 mai à 18h, à la salle intergénérationnelle de Saint-Alban-Auriolles.

La séance est publique.

Ordre du jour

Validation du procès-verbal du dernier conseil communautaire du 9 avril 2024

POLE DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES

Urbanisme

• Avenant N°8 à la convention de participation à l’observatoire de l’Habitat de l’Ardèche
• Modification simplifiée N°4 du PLU de Vogüé, définition des modalités de concertation

Développement économique

• Avenant à la convention avec l’association Prévigrêle du 1^er juin 2022
• Cession de la parcelle B2604 ZA Les Estrades Vallon Pont d’Arc à l’entreprise de Monsieur Marc BERNAC
• Aide à l’immobilier d’entreprise – La Nougaterie du Pont d’Arc (SARL MIAM)
• Renouvellement du classement de l’office de tourisme des Gorges de l’Ardèche Pont d’Arc en catégorie 1

POLE RESSOURCES

Administration Générale

• Approbation d’un règlement intérieur des archives

Ressources Humaines

• Créations d’un poste de chargé mission agriculture/foncier
• Création d’un poste de technicien habitat
• Création d’un poste d’auxiliaire de puériculture
• Contrat d’Engagement Educatif (CEE) : révision des montants des rémunérations

Finances

• Contrat Partenariat avec le Département de l’Ardèche pour le financement des projets d’investissement de la communauté de communes des Gorges de l’Ardèche 

POLE ENFANCE –ENFANCE - JEUNESSE – SOCIAL – CULTURE

Petite Enfance

• Acquisition à l’euro symbolique du foncier de la micro crèche de Pradons
• Convention de mise à disposition du bâtiment de la micro crèche « Les Elfes » à intervenir avec la commune d’Orgnac-l'Aven
• Modification du règlement intérieur des crèches gérées par la communauté de communes

Enfance - Jeunesse :

• Tarifs de l’accueil de loisirs
• Renouvellement de la convention partenariale avec le Collège Henri Ageron pour le développement d’actions en direction des jeunes

Actions Sociales

• Pacte Local des Solidarités à intervenir avec l’Etat et les communautés de communes Beaume-Drobie et Pays des Vans en Cévennes

Culture / Sport :

• Soutien 2024 aux évènements culturels et sportifs structurants
• Règlement d’aide en faveur des manifestations et événements d’intérêt communautaire

POLE VOIRIE – RESEAUX – BATIMENTS

Eau et Assainissement :

• Etude préalable au transfert des compétences assainissement et eau potable