La prochaine réunion du conseil communautaire des Gorges de l'Ardèche se tient mardi 29 septembre à 18h, à Ciné 7 à Ruoms (3, Place de la Petite Vitesse).

La séance est publique, dans la limite des places disponibles.

Ordre du jour

Présentation du nouveau délégataire du CINE7

RESSOURCES

Administration Générale

• Règlement intérieur des assemblées
• Création de commissions thématiques permanentes 
• Lancement de l’élaboration du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) 
• Contrat de gouvernance du Grand Site de France des Gorges de l’Ardèche 
• Approbation du contrat Local de Santé (CLS) 
• Convention annuelle de financement du Plan Local des Solidarités (PLS) année 2026

Ressources Humaines

• Création d’un CST (comité social territorial) commun entre la commune de Saint-Alban-Auriolles et la communauté de communes des Gorges de l’Ardèche 
• Mise à jour des montants des astreintes 
• Augmentation de la quotité du temps de travail du poste de l’agence postale d’Orgnac-l’Aven

Finances

• Décision modificative n°2

TECHNIQUE 

Mobilité

• Convention à intervenir avec l’association « Bicyclart » pour le financement d’une action d’électrification de vélos dans le cadre du pacte local des solidarités. 
• Avenant n° 3 à la convention de délégation de compétences pour l’organisation des services de mobilités

Déchets

• Convention à intervenir avec le SICTOBA pour la collecte du verre

Infrastructures

• Reconduction d’une année du marché accord cadre à bons de commande pour travaux de voirie.

CENTRE SOCIAL ET CULTUREL

Enfance

• Conventions périscolaires avec les communes

Jeunesse

• Participation 2026 à la Mission Locale de l’Ardèche Méridionale 

CULTURE ET PATRIMOINE

Culture

• Intervention musicale en milieu scolaire : conventions et tarif année scolaire 2026/27