La prochaine réunion du conseil communautaire des Gorges de l'Ardèche se tient mardi 3 novembre à 18h, au siège de la communauté de communes des Gorges de l'Ardèche à Vallon Pont d'Arc (16 rue des Abeilles).

La séance est publique, dans la limite des places disponibles.

Ordre du jour

DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES

Economie 

• Arrêt du prix de rachat de la friche Massey Fergusson à l’organisme EPORA 

• Avis pour les ouvertures des commerces le dimanche sur la commune de Ruoms 

Agriculture 

• Plan Pastoral Territorial Sud Ardèche 

Urbanisme 

• Modification N°2 du PLUi concernant les STECAL destinés aux embarcadères débarcadères 

• Modification N°3 du PLUi concernant l'adaptation graphique de certains secteurs aux risques naturel 

RESSOURCES

Administration Générale

• Police - Renouvellement de la convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) 

• Renouvellement de la convention de partenariat avec La Poste pour l’agence postale intercommunale de Vogüé

Finances

• Décision modificative n°2

TECHNIQUE 

Espaces Naturels 

• Approbation de l’Autorisation d’Occupation Temporaire du site de la Combe d’Arc, 2026-2030 

A l’issue du conseil communautaire : Présentation du diagnostic de territoire de la CAF de l’Ardèche et bilan de la Convention Territoriale Globale (CTG)