La prochaine réunion du conseil communautaire des Gorges de l'Ardèche se tient mardi 30 septembre à 18h, à la mairie de Vallon Pont d'Arc (salle du conseil municipal)

La séance est publique.

Ordre du jour

POLE RESSOURCES

Administration Générale :

• Modification des statuts du SICTOBA
• Représentation de la communauté de communes au sein du conseil de surveillance du centre hospitalier de Vallon Pont d’Arc
• Approbation du contrat de relance et de transition énergétique avec l’Etat

Ressources Humaines :

• Modification d’un poste d’adjoint technique principal de 2^ème classe
• Indemnité de rupture conventionnelle

Finances

• Fonds de concours en faveur de la mairie de Chauzon
• Répartition du Fonds National de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC)
• Décision modificative N°1 au budget principal

POLE TECHNIQUE

Déchets ménagers

• Marché collecte ordures ménagères

Voirie

• Convention entre le SEBA et la communauté de communes concernant la voie verte RD111
• Convention entre le SEBA et la communauté de communes dans le cadre du marché de voirie

Mobilité

• Avenant à la convention entre la communauté de communes et l’association Mobicoop relative à la mise en œuvre du dispositif « Rezo pouce »

POLE ENFANCE ACTIONS SOCIALES ET CULTURELLES

Culture

• Renouvellement de la Convention Territoriale pour l’Éducation Artistique et Culturelle (CTEAC) 2025-2029