La prochaine réunion du conseil communautaire des Gorges de l'Ardèche se tient mardi 9 avril à 18h, à Vallon Pont d'Arc.

La séance est publique.

Ordre du jour

Validation du procès-verbal du dernier conseil communautaire du 19 mars 2024

POLE DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES

• Planification : convention pour l’OPAH « Renov’Habitat – Gorges de l’Ardèche »

POLE RESSOURCES

• Administration Générale : mise en place d’un dispositif de vidéoprotection couvrant le Pôle d’Echange Multimodal, ainsi que les locaux de la Communauté de communes des Gorges de l’Ardèche et de l’Office de Tourisme.
• Ressources Humaines : création d’un poste d’Auxiliaire de puériculture de classe normale à temps complet
• Finances :
  •  Vote du Compte Financier Unique 2023 du budget principal
  • Vote du Compte Financier Unique 2023 du budget annexe Mobilité
  • Vote du Compte Financier Unique 2023 du budget annexe ZA Les Estrades
  • Affectation du résultat du budget principal
  • Affectation du résultat du budget annexe Mobilités
  • Affectation du résultat du budget annexe ZA Les Estrades
  • Vote des taux de fiscalité additionnelle et contribution foncière des entreprises
  • Vote du taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 
  • Fixation du produit de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) pour l’exercice 2024
  • Vote du budget principal 2024
  • Vote du budget annexe Mobilité 2024
  • Vote du budget annexe ZA Les Estrades 2024
  • Taux de fongibilité des crédits
  • Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe Mobilités
  • Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle correspondant à l’’emprise du Cinéma CINE7 et de ses abords.
  • Acquisition à l’euro symbolique du tènement de l’ancien collège de Vallon Pont d’Arc
  • Remboursement d’une facture d’eau à la maison de santé de Ruoms

POLE ENVIRONNEMENT

• Espaces Naturels : convention d’occupation temporaire du domaine public de la Combe d’Arc à intervenir avec le Département de l’Ardèche