Aller au contenu principal Aller au menu
Accueil

Contact 04 75 37 61 13

Navigation principale
  • La collectivité
    • Les services
    • Un territoire, 20 communes
    • Nos compétences
    • Les élus
    • Les délibérations
    • Les finances
    • Nos publications
    • Offres d'emplois
    • Marchés publics
  • Au quotidien
    • France services et agences postales
    • Centre social et culturel - enfance - jeunesse
    • Déplacements
    • Petite enfance
    • Déchets
    • Habitat et urbanisme
    • Économie
    • Restauration collective
    • La fibre - haut débit
    • Prévention inondations
    • Agriculture et alimentation
  • Culture, Sports et Loisirs
    • La culture pour tous
    • Ardèche terre de dolmens
    • Randonnées
    • Sites de baignade
    • Soutien aux événements
    • Voie verte Via Ardèche
    • Équipements sportifs et de loisirs
  • Projets
    • PLUI - urbanisme intercommunal
    • Petites villes de demain
    • Territoire à énergie positive
    • La Combe d'Arc
Menu
  1. Accueil
  2. Décisions Du Bureau Du 8 Novembre 2022

Décisions du bureau du 8 novembre 2022

Accès rapides

Centre social et culturel, Enfance / Jeunesse

Démarches administratives

Habitat et urbanisme

Déchets

Taxe de séjour

Tourisme

Horaires d'été : les déchetteries et aires de déchets verts sont en horaires adaptés du 30 juin au 30 août.

Voir les horaires ici

rgba(234,88,76,1)

Accès rapides

Centre social et culturel, Enfance / Jeunesse

Démarches administratives

Habitat et urbanisme

Déchets

Taxe de séjour

Tourisme

Envoyer conseil communautaire
View PDF
Envoyer conseil communautaire
Date du Conseil communautaire
mar 08/11/2022 - 12:00
Fichier(s)
Document
2022_11_101_economie-aide_a_linvestissement_petites_entreprises_sarl_made_in_ardeche_meridionale_maim_nougaterie_du_pt_darc_salavas.pdf .pdf - 172.93 Ko Document publié le 23/11/2022
Document
2022_11_102_economie-aide_a_linvestissement_petites_entreprises_sarl_sygma_verrerie_dart_sylvain_nougaret_ruoms.pdf .pdf - 165.88 Ko Document publié le 23/11/2022
Document
2022_11_103_economie-aide_a_linvestissement_petites_entreprises_ei_lunivers_de_magalie_grospierres.pdf .pdf - 163.45 Ko Document publié le 23/11/2022
Document
2022_11_104_economie-aide_a_linvestissement_des_petites_entreprises_sas_brasserie_des_gorges_de_lardeche_ruoms.pdf .pdf - 166.67 Ko Document publié le 23/11/2022
Document
2022_11_105_finances-modification_de_la_regie_de_recettes_de_la_taxe_de_sejour.pdf .pdf - 52.14 Ko Document publié le 23/11/2022
Document
2022_11_106_culture-ecole_musique_intercommnale-soutien_financier_2022.pdf .pdf - 98.76 Ko Document publié le 23/11/2022

Contactez-nous

Communauté de communes des Gorges de l’Ardèche

16 rue des Abeilles

07150 Vallon Pont d’Arc

T.  04.75.37.61.13

Horaires

Du lundi au jeudi

08H30 - 12h30 et 13h30 - 17h

Le vendredi

08h30 - 12h30 et 13h30 - 16h

Nous écrire

Top

Menu Pied de page
  • CC Gorges de l’Ardèche © 2022
  • Accessibilité
  • Mentions légales
  • Gestion des cookies
  • Plan du site
  • Politique de confidentialité
  • La collectivité
    • Les services
    • Un territoire, 20 communes
    • Nos compétences
    • Les élus
    • Les délibérations
    • Les finances
    • Nos publications
    • Offres d'emplois
    • Marchés publics
  • Au quotidien
    • France services et agences postales
    • Centre social et culturel - enfance - jeunesse
    • Déplacements
    • Petite enfance
    • Déchets
    • Habitat et urbanisme
    • Économie
    • Restauration collective
    • La fibre - haut débit
    • Prévention inondations
    • Agriculture et alimentation
  • Culture, Sports et Loisirs
    • La culture pour tous
    • Ardèche terre de dolmens
    • Randonnées
    • Sites de baignade
    • Soutien aux événements
    • Voie verte Via Ardèche
    • Équipements sportifs et de loisirs
  • Projets
    • PLUI - urbanisme intercommunal
    • Petites villes de demain
    • Territoire à énergie positive
    • La Combe d'Arc