Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) a été arrêté par le conseil communautaire le 15 juillet 2025, marquant une nouvelle étape importante dans l’élaboration de ce document d’urbanisme stratégique pour le territoire.

Retrouvez ci-dessous l’ensemble des documents du PLUi tels qu'ils ont été arrêtés et sont présentés à l'enquête publique, classés par catégorie pour faciliter votre consultation.

Important : toute remarque, suggestion ou observation doit être formulée lors de l’enquête publique qui se tient du 8 septembre au 11 octobre 2025. C'est la seule période pendant laquelle chacun peut s’exprimer officiellement sur le projet.

Diagnostic : Démographie et logements .pdf - 4.73 Mo Document publié le 02/06/2025
Diagnostic : Économie .pdf - 7.61 Mo Document publié le 02/06/2025
Diagnostic : Mobilités et déplacements .pdf - 2.32 Mo Document publié le 02/06/2025
Diagnostic : Morphologies et formes urbaines .pdf - 5.29 Mo Document publié le 02/06/2025
Diagnostic : Synthèse argumentée .pdf - 2.94 Mo Document publié le 02/06/2025
Diagnostic : Paysages .pdf - 16.99 Mo Document publié le 02/06/2025
Diagnostic : Agriculture et sylviculture .pdf - 5.76 Mo Document publié le 02/06/2025
Diagnostic : Bilan documents d'urbanisme .pdf - 5.2 Mo Document publié le 02/06/2025

Justification : diagnostic PADD scénario .pdf - 1.46 Mo Document publié le 02/06/2025
Justification : consommation foncière .pdf - 9.18 Mo Document publié le 02/06/2025
Justification : OAP .pdf - 9.13 Mo Document publié le 02/06/2025
Justification : Zonage réglement .pdf - 8.49 Mo Document publié le 02/06/2025

Plan de zonage Bessas .pdf - 14.89 Mo Document publié le 02/06/2025
Plan de zonage Balazuc .pdf - 25.31 Mo Document publié le 02/06/2025
Plan de zonage Chauzon .pdf - 17.03 Mo Document publié le 02/06/2025
Plan de zonage Grospierres .pdf - 22.54 Mo Document publié le 02/06/2025
Plan de zonage Labastide-de-Virac .pdf - 12.8 Mo Document publié le 02/06/2025
Plan de zonage Labeaume .pdf - 26.87 Mo Document publié le 02/06/2025
Plan de zonage Lanas .pdf - 15.58 Mo Document publié le 02/06/2025
Plan de zonage Lagorce .pdf - 54.29 Mo Document publié le 02/06/2025
Plan de zonage Orgnac-L'Aven .pdf - 12.56 Mo Document publié le 02/06/2025
Plan de zonage Pradons .pdf - 16.13 Mo Document publié le 02/06/2025
Plan de zonage Rochecolombe .pdf - 16.69 Mo Document publié le 02/06/2025
Plan de zonage Ruoms .pdf - 37.65 Mo Document publié le 02/06/2025
Plan de zonage Saint-Alban-Auriolles .pdf - 27.93 Mo Document publié le 02/06/2025
Plan de zonage Saint-Maurice-d'Ardèche .pdf - 22.27 Mo Document publié le 02/06/2025
Plan de zonage Saint-Remèze .pdf - 16.93 Mo Document publié le 02/06/2025
Plan de zonage Salavas .pdf - 28.35 Mo Document publié le 02/06/2025
PLan de zonage Sampzon .pdf - 21.64 Mo Document publié le 02/06/2025
Plan de zonage Vagnas .pdf - 19.39 Mo Document publié le 02/06/2025
Plan de zonage Vallon Pont d'Arc .pdf - 34.88 Mo Document publié le 02/06/2025
Plan de zonage Vogüé .pdf - 19.45 Mo Document publié le 02/06/2025

OAP densité .pdf - 5.37 Mo Document publié le 02/06/2025
OAP sectorielles .pdf - 16.68 Mo Document publié le 02/06/2025

PLUI Règlement écrit .pdf - 1.31 Mo Document publié le 02/06/2025
PADD .pdf - 1.75 Mo Document publié le 02/06/2025

Je souhaite émettre un avis ou une remarque par voie dématérialisée dans le cadre de l'enquête publique : 

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